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2014 – ENFIN ! L’AVOCAT PASCAL KOERFER PORTE PLAINTE CONTRE MOI EN DIFFAMATION ! J’AI RÉUSSI !

décembre 27, 2014 //
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I – Koerfer tombé dans la nasse !

Ce blog est celui d’un « lanceur d’alerte : «quelqu’un qui signale publiquement la corruption de son pays espérant qu’elle finira ainsi par disparaître ». Il existe depuis 2010, d’abord hébergé chez Canalblog, un site français qui un jour a tout supprimé sans préavis sur simple plainte d’un anonyme et sans me demander de présenter ma défense. Nous sommes en France, le pays de l’injustice protégée, n’oublions pas. Du coup, j’ai installé mon blog aux US chez Posterous qui n’était pas très ergonomique mais n’a pu être supprimé. Puis je l’ai déplacé chez WordPress, toujours aux US, un site qui me satisfait pleinement.

En quatre ans, j’ai été convoqué UNE fois à la gendarmerie à cause de mon blog et ce n’était pas pour instruire une plainte ! C’était suite à une « demande d’information » de l’ex-bâtonnier Yann Vilatte qui s’offusquait légèrement de mes propos sur lui dans mon blog… Pour donner plus de poids probablement à son geste, il incluait bizarrement dans ses doléances celle du magistrat nantais Daniel Castagné, notoirement corrompu, contre qui j’ai porté plainte pour forfaiture en 2005. Plainte jamais instruite à ce jour, ce qui montre la force de ma position. Comme je le relate dans ce chapitre, j’ai maintenu mes propos et il n’y a jamais eu de suite.C’est ça mon problème : les corrompus que j’attaque publiquement font le gros dos et la justice ne revient jamais sur leurs forfaitures.

Ce mois-ci, décembre 2014, est un grand jour ! Pour la première fois de l’histoire de mon blog un des individus que j’y vilipende ose me traîner au tribunal pour « propos constitutifs du délit de diffamation publique » envers lui. Je vais enfin me retrouver dans un tribunal pour répéter et valider mes accusations contre lui.

Vu la pauvreté de son argumentation, tout indique que Koerfer a été contraint de me poursuivre en diffamation. Ne pas l’avoir fait revenait à reconnaître publiquement ses torts et donc l’obligeait à changer de métier. Il pourra toujours dire à ses clients : « Ah oui ! Cet article honteux ! Ne vous inquiétez pas, je le poursuis en diffamation. Ça va le calmer. » Et quand il perdra (s’il y a une justice), il n’en parlera pas… Sauf que, moi, j’en parlerai. Maintenant, il est dans le piège. Je ne vais pas le lâcher. Cette grand première est essentielle pour moi car le faire condamner, c’est condamner en cascade tous ceux qui ont récemment fait l’objet d’un article dans mon blog : son bâtonnier, mon frère et ma sœur, mes cousins, le notaire Lafouge, les deux juges des tutelles qui ont livré et maintenu contre vents et marées ma mère entre les griffes de mon frère, de ma sœur et de Koerfer (puisqu’elles les ont laissé plaider mon expulsion et le maintien de mon frère comme tuteur contre l’intérêt de ma mère).

Dans les 80 pages du dossier « à charge » de Pascal Koerfer il n’y a… rien ! Il ne cherche même pas à se défendre ! Il se contente de reproduire l’intégralité de mon article sur lui, pour faire volume, répétant cinq fois :  « De telles imputations portent incontestablement atteinte à l’honneur et à la considération de Monsieur Pascal Koerfer » (ce qui est le but évident recherché par l’auteur).

Finalement, il réclame 1 € de dommages et intérêts. Valent pas cher, son honneur et sa considération ! Cependant, on le reconnaitra bien là, il revient vite à ses vieilles habitudes : il me réclame 10 000 € pour ses frais d’avocat… oubliant qu’il est avant tout son propre avocat (même s’il prétend avoir délégué la tâche à un autre avocat : Jean-Yves Dupeux, avocat au barreau de Paris). Tiens, tiens ! Pas du barreau de Versailles… Faut pas que ses turpitudes ne s’ébruitent trop dans son Landerneau ! Il réclame aussi la suppression des accusations de mon blog contre lui, sous astreinte de 10 000 € « par infraction constatée » ! Va avoir du boulot le juge à éplucher mes articles sur Koerfer pour en ressortir les infractions ! Au moins cela fera un juge à s’intéresser à mon travail de lanceur d’alerte.

II – La pitoyable « défense » de Koerfer…

Vous allez voir, son honneur vaut 1 € et sa défense… pas plus.

La plaidoirie de Pascal Koerfer fait 19 pages plus une soixantaine de pages de documents en annexe, dont un procès-verbal de constat d’huissière de justice… absolument passionnant.  Il relate qu’elle a pris un ordinateur de la marque DELL sous Windows 7 Professionnel et s’est connectée à Internet à l’aide d’une connexion SDSL 4 Mb/s dépourvue d’accès à un serveur Proxy en utilisant le logiciel de navigation Internet Explorer 11 version 11.0.9600.17358, qu’elle a supprimé les « fichiers Internet temporaires », supprimé les sites web visités et les cookies dans la rubrique « fichiers Internet temporaires »… Tout ça pour quoi ? Pour dire que si elle cherche « jean philippe de lespinay » dans Google il s’affiche 42 600 résultats, le deuxième étant le sommaire de mon blog. Elle reproduit toutes les pages du sommaire (illisibles) puis dit qu’elle a cliqué sur le lien « 2014-Pascal Koerfer, avocat corrompu, (etc.) » mis en ligne le 17 octobre 2014 et qu’enfin elle joint copies des pages de l’article (illisibles). Suit sa signature. C’est tout… Ça s’appelle un « constat ».  Tout ça pour prouver l’existence d’un article que je revendique !

Voilà ses arguments :

  1. « Les attaques dont [Pascal Koerfer] est l’objet sont d’autant plus injustifiées et dommageables qu’elles sont mensongères » . Ah ? Ce serait donc injustifié de mentir ? 🙂 Et d’ailleurs où est le mensonge svp ? Nulle part Koerfer ne va s’attacher à résoudre cette question épineuse.
  2. « Cependant, il est constant qu’à la date de rédaction du texte litigieux, M. Pascal Koerfer n’avait fait l’objet ni d’une condamnation pénale, ni même d’une sanction disciplinaire« . Pas vu, pas pris, quoi ! Jolie défense ! Sauf que dans mon cas il a été vu et que j’espère bien qu’il sera pris, dans l’intérêt de ses clients (honnêtes, s’entend).
  3. « L’atteinte à son honneur et à sa considération ainsi commise par M. Jean-Philippe de Lespinay crée incontestablement un préjudice très important à M. Pascal Koerfer« . A part le fait que Koerfer n’a pas d’honneur, c’est bien le but visé. Et qu’il se garde de calculer « l’importance » du préjudice…
  4. Koerfer ajoute que son bâtonnier (pas plus honnête que lui, voyez cet article…) a pris sa défense en refusant de le condamner pour ses actes délictueux « tant les conditions du conflit d’intérêt ne sont pas réunies » ! Sauf que le conflit d’intérêt est indiscutable : comment appelle-t-on cette situation où un avocat assiste à la fois son client et ses adversaires ?
  5. S’appuyant sur la décision contestable et non argumentée de son bâtonnier, dont il faut tout de même souligner qu’il ne voit pas de diffamation dans mes propos et ne s’en indigne pas, il conclut : « cette constatation suffit à démontrer que M. Jean-Philippe de Lespinay ne disposait d’aucun élément lui permettant de s’exprimer comme il l’a fait » . Ah, ah ! Parce que son copain ne veut pas le condamner, alors il est innocent ! Pas croyable cette naïveté, vous ne trouvez pas ?

C’est tout… Le lecteur appréciera. Koerfer ne peut rien nier. Il a bien fait tout ce que je lui reproche et il sait que j’ai toutes les pièces qui l’accablent.

Si vous voulez juger par vous-même de son absence de défense, vous pouvez lire la copie de l’assignation (un pdf): Koerfer me poursuit en diffamation.

Je suis cité à comparaître le 18 mars 2015 à 14h au TGI de Paris, 4 bd du Palais. Je vous invite tous à venir voir comment se rend la justice en matière de corruption en France et la défense du citoyen. Mais attention ! Koerfer ayant l’habitude de repousser sans cesse les audiences en exploitant toutes les ficelles de procédures quand il sait qu’il va perdre, il est tout à fait possible que l’audience ait lieu en 2016 !

Je vous tiens au courant.

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2012 – Des cousins complices des souffrances imposées à ma mère… consciemment ou non ?

octobre 9, 2012 //
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1. Où mon frère trouvait-il la force de m’agresser depuis si longtemps ?

Cet article, je ne l’aurais pas écrit si deux de mes cousins germains, ayant lu le précédent chapitre sur le juge des tutelles, n’en avaient profité pour m’agonir publiquement d’injures révélant une complicité que j’ignorais avec mon frère et ma sœur. Le linge sale se lave en famille, dit-on. Tout le monde ne respecte pas ce dicton apparemment ! A commencer par moi, c’est vrai, mais j’ai des circonstances atténuantes. Primo j’ai attendu cinq ans avant de parler dans ce blog du conflit de plus en plus grave régnant dans notre fratrie et je n’ai pas cité de nom. Secundo, j’ai prévenu cent fois mon frère et ma sœur que s’ils continuaient à mettre ma mère et moi en danger, j’allais finir par le leur faire payer d’une façon ou d’une autre. Non seulement ils ont persisté mais leurs attaques ont redoublé. Ils ont entre autres été jusqu’à requérir mon expulsion accélérée ! Tertio, le conflit était déjà public par la volonté même de mon frère et de ma sœur, par leurs plaintes, procès en expulsion, courriers à mes voisins et aux artisans locaux, leurs médisances et leurs demandes de témoignage tous azimuts… Enfin, il touchait à la survie même de ma mère tombée dans leurs  griffes intéressées. La justice mettait un temps phénoménal à agir, se contentant de classer leurs plaintes sans suite alors qu’elles étaient manifestement mensongères et conçues dans l’esprit de nuire. J’ai finalement jugé bon de porter le différend dans mon blog dans l’espoir d’obtenir une réaction utile. Après tout, un blog ça sert à ça.

Ce fut un coup de génie ! Je me demandais où mon frère prenait le courage de m’attaquer pendant des années aussi frontalement, lui qui n’est pas courageux et m’aime en dépit de toutes les horreurs qu’il prononce sur moi. Comme je l’aime d’ailleurs. Et j’ai trouvé. J’ai trouvé des lâches qui s’étaient bien gardés jusque là de se signaler à mon attention.

L’affection que nous nous portons mon frère et moi est évidente quand nous nous rencontrons au chevet de Maman. Pendant une heure, il ne dit pas un mot plus haut que l’autre et devant mes enfants médusés  se montre même heureux de me voir comme si rien n’avait changé entre nous. Drôle de bonhomme, qui ne pense qu’à m’assassiner de loin et plaisante avec moi de près, comme au bon vieux temps… Quant à moi, devant ma mère, le seul moment où il a le courage de me rencontrer car il sait que je ne ferai pas d’esclandre, je ne l’agresse pas non plus… Même, nous plaisantons. C’est tout juste si nous ne reprenons pas en chœur nos chansons à deux voix. On n’efface pas toute une vie de bonne entente, même quand la jalousie – et des cousins ! – s’en mêlent. Je suis certain que jamais il ne m’aurait fait une telle guerre de lui-même, sans être fortement soutenu, sinon incité. Sa bonne humeur en ma compagnie me conforte dans l’idée qu’il est poussé à me nuire et qu’il ne le ferait jamais sinon.

2. Ma sœur, mon frère… et quelques cousins : la complicité des menteurs

Qui pouvait donc donner à mon frère ce courage de m’attaquer pendant des années aussi frontalement ? J’avais cru comprendre il y a quelques temps quand lui et moi nous nous étions retrouvés par hasard dans la propriété. Il était venu seul, garant sa voiture bien en évidence non loin de ma porte. C’est dire comme il avait confiance en moi et ne craignait pas mon poing dans la figure ! Nous avons discuté fort civilement comme si de rien n’était. C’est alors qu’il m’a avoué qu’après la mort de notre père notre sœur s’était soudain rapprochée de lui, le joignant fréquemment au téléphone « pour lui demander conseil », « un peu comme s’il était son nouveau père » ! Connaissant le manque d’affection et de respect que notre sœur éprouve pour lui, j’ai failli éclater de rire ! Plus diplomatiquement je me suis contenté de rester muet de stupeur devant sa naïveté. Ayant repris mon souffle, je lui ai rappelé qu’il la connaissait bien pourtant et qu’elle le manœuvrait comme un bleu pour l’amener à vendre la propriété de famille. Il a mollement réfuté mais confirmant finalement mes dires : il prétendit qu’il avait réussi à en sauver une partie, dont justement celle que j’habite. Donc je venais de lui dire la vérité sans que ça le gêne excessivement… Comprenez-le, il s’agissait d’une association de malfaiteurs. Seul le but commun comptait ! A cheval donné on ne regarde pas les dents. L’une donnait à l’autre le pouvoir tant désiré (tuteur, Gérant SCI, fondé de pouvoir, exécuteur testamentaire…), à charge pour lui de vendre la propriété. Je crus donc que ma sœur était le deus ex machina de la conspiration anti-moi. Toutefois, vu que ni l’un ni l’autre ne se portaient dans leur cœur, la persistance de cette alliance au cours du temps – trois ans et demi – restait surprenante.

Et puis un jour, mon frère se vanta d’avoir nos cousins de son côté, au point qu’ils lui avaient donné le nom d’un ami avocat pour mieux nous expulser ma fille et moi… Plus élégant, tu meurs ! Je ne pouvais croire une chose pareille de la part de ce menteur compulsif. Ils m’auraient quand même téléphoné avant ! Mais ça m’a tout de même mis la puce à l’oreille. C’est alors que je commis cet article dans mon blog sur le juge des tutelles, ce coup de génie. Celui qui fit sortir le loup du bois ! Deux cousins vinrent aussitôt m’y injurier, me révélant bien des choses. Comme je leur demandais de laver notre linge sale par mail plutôt que par mon blog, ils m’adressèrent des mails. L’un, le plus naïf et celui qui me connaît le mieux, me fit cette affirmation péremptoire : « Ton frère et ta sœur sont des êtres respectables et honnêtes… » ! Sans autre argumentation. Eh bien, ces êtres respectables et honnêtes ont expulsé leur mère de chez elle contre son gré et contre l’avis exprès de notre père dans son testament :

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« Je compte sur vous pour ne pas l’exclure de la Mouée si elle désire s’y maintenir ». A croire qu’il connaissait déjà les intentions de sa fille !

L’autre, un sanguin, celui qui me connaît le moins et tient à ma culpabilité, a commencé dans son premier mail par me traiter de « menteur », de « paranoïaque », « d’être la proie du mal », « d’être son pantin ». Il m’a suggéré de « me faire soigner », a critiqué mon blog dans son entier (dont il n’avait lu que les titres !) et m’a reproché d’insulter « le monde entier ». Sans explication. Je cogne d’abord, je réfléchis après… Je lui ai téléphoné aussitôt, comme tout honnête homme aurait fait, pour lui demander de vive voix des explications. Comme il n’en avait pas, je lui ai reproché d’avoir visiblement un peu trop écouté les médisances de mon frère et ma sœur. Et par-dessus tout de ne s’être jamais donné la peine de vérifier auprès de moi. Il me répondit alors, la main sur le cœur : « Pas du tout, ils ne m’ont rien dit. Je n’ai pas de contacts particuliers avec eux. Pas plus qu’avec toi ! ». Je lui demandais comment il avait découvert dans ce cas cette page de mon blog non encore référencée, dont je n’avais communiqué le lien qu’à mon frère et ma sœur pour qu’ils puissent se défendre. Il ne sut quoi répondre… Dans le mail suivant, tout occupé à me démontrer à quel point son intelligence pouvait rivaliser avec la mienne, il s’est planté : « Je ne « commence pas à comprendre » [la vérité dans ce conflit]. Je connais cette affaire depuis longtemps. J’en ai parlé avec ton frère, avec ta soeur, avec ta mère, avec tes cousins, et je continue à le faire. je ne débarque pas. » Et voilà le travail ! Toute une conspiration révélée en quelques mots. Et il m’accuse d’être paranoïaque…

Maintenant, je sais. En plus de ma sœur, mon frère a depuis bien longtemps le soutien de certains cousins dans ses agressions. Les mêmes qui aujourd’hui encore protestent de leur affection pour moi… tout en m’injuriant pour faire passer la couleuvre. Ils l’ont soutenu dans ses calomnies contre moi auprès de ma mère, donc dans la zizanie qui s’ensuivit. Ils l’ont soutenu dans ses innombrables démarches occultes et abus de faiblesse commis envers elle, qui ont permis de le faire nommer tuteur, de procéder à son expulsion, de la maintenir de force loin de chez elle, de lui interdire quatre mois d’affilée de voir la famille qu’elle aime : ses petits-enfants et moi-même, etc. etc.

J’accuse donc ces cousins – qui savent très bien de qui je parle – d’être coresponsables de notre zizanie familiale, des souffrances physiques et de l’état de santé actuel de leur tante, ma mère, ainsi que de ses souffrances morales depuis peut-être des années ! Une tante « qu’ils aiment tant » elle aussi, comme ils disent… Ils ont pris parti contre un camp, en secret, la meilleure façon d’alimenter la guerre. Mon Dieu, protégez-moi de mes « amis », mes ennemis je m’en charge.Comme ils ont femmes et enfants, des amis, des proches et pas de morale, la rumeur s’est propagée avec les années à des distances inconnues sans que je puisse réagir, confortant mon frère et à ma sœur dans leur beau rôle éploré, celui qui donnait à mon frère l’importance qu’il désirait tant, donc la force de continuer ses agressions contre leur mère et moi. Mon post sur le juge des tutelles les a mis au pied du mur : j’y démontrais publiquement que je n’étais pas le malhonnête qu’ils décrivaient. Donc que c’était eux les malhonnêtes. Pour conserver leur prestige ils se sont cru obligés de réagir publiquement (j’ai effacé ces commentaires par la suite, notre débat prenant une tournure trop personnelle).

Pour leur défense, mais je n’y crois pas, peut-être ont-ils été intoxiqués pendant des années par la « souffrance » bien visible – et réelle – que je causais à mon frère et ma sœur, bien qu’ils ne puissent décrire les crimes que j’avais commis. La souffrance était réelle car je luttais contre eux pour les empêcher de parvenir à leurs fins, dévoilant leur bassesse. Et la vérité blesse, c’est bien connu. Mais ces cousins qui m’ont injurié dans mon blog ne voulaient pas me voir innocent ! Ce petit monde complice se rencontrait – et se rencontre sûrement toujours – en secret. Anonymat et secret sont les deux mamelles des faux-jetons comme le démontre l’ensemble de mon blog. Là, ils dégoisaient contre l’aîné de la famille, bien au chaud au coin du feu crépitant, oubliant complètement que l’enjeu était en fait… ma mère ! Celle qui souffrait tant de cette zizanie familiale sans savoir comment l’arrêter. Non seulement ils l’ont alimentée mais ils ont cautionné le prétexte bidon invoqué pour l’exiler : je l’agressais constamment et il fallait à tout prix l’éloigner de moi. Vous noterez : pas moi d’elle ! Alors qu’elle était chez elle et pas moi ! La logique bancale des faux-jetons, mais qui convenait tout-à-fait à ces cousins… Il fallait libérer la Mouée pour la vendre…

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2010 – 20ème condamnation : trois juges de la cour d’appel de Poitiers déclarent que je ne suis pas surendetté, à cause de “mauvaise foi”

septembre 24, 2012 //
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En 2009, mon surendettement avait déjà été gelé à cause de faux créanciers rajoutés dans mon surendettement. C’était deux avocats dont l’un, Me Maillard (Rennes), était certainement au courant de la manip puisqu’il a présenté fin 2010 de fausses pièces à mon avocate pour tenter de justifier sa créance ! C’est là que j’ai acquis la certitude que Me Maillard était mon ennemi, qui n’avait accepté d’être mon avocat que pour mieux me faire perdre. J’avais donc bien fait de le quitter.

Cette annulation du surendettement était encore une bizarrerie de la justice à la française, probablement inventée pour l’occasion pour me nuire : la cour d’appel me reprochait de n’avoir pas moi-même convoqué en recommandé un des deux avocats (Me Boreau de Nantes), je m’étais mis « hors droit » d’où l’annulation de la procédure ! Or, jamais je n’avais eu à convoquer aucun de mes créanciers jusqu’alors, ce créancier n’en était pas un, c’est à moi de par la loi de signaler mes créanciers et Me Boreau n’aurait jamais du se trouver dans la liste sauf inscription par elle-même ce qui n’était pas le cas. Enfin, pour couronner le tout, la cour d’appel elle-même avait adressé deux recommandés à cet avocat et il n’avait jamais répondu ! Les juges m’imposaient donc une démarche inutile, à mes frais de surendetté ! C’est ce que j’ai déclaré par deux fois lors d’entretiens téléphoniques avec la greffière, puis c’est ce que j’ai écrit à la cour d’appel lui demandant si elle maintenait cependant sa demande. Pas de réponse. Comme à l’époque j’étais assisté par la si honnête et efficace Mme Gizard (je plaisante !), je me suis dit que ma lettre avait fait sensation et je suis tombé dans le piège à pieds joints : les juges ont profité de mon « inaction » pour me saquer. Triste France…

Pour récupérer mon droit au surendettement, j’ai donc pris à Poitiers une avocate, Mme Lamplé-Lopéré. Celle-ci – que je n’ai jamais rencontrée (Poitiers se trouve à près de 2 heures de route de chez moi) –  s’est révélée sérieuse, ponctuelle, communicative et intelligente ! Un vrai miracle dans ce monde de l’avocat pourri ! Étant donné que mon surendettement a été annulé à cause d’un courrier en recommandé que je n’ai pas adressé à un faux créancier, elle se charge elle-même de refaire appel et d’adresser le courrier en recommandé cette fois-ci par huissier. C’est celui-ci qui a fini par découvrir que l’adresse était fausse et retrouver la bonne. Par ailleurs, elle et moi avons été contraints de reconstituer le dossier vu que son prédécesseur, Mme Gizard, ne lui avait rien transmis…

Hélas, là encore, les juges se sont montrés tout aussi malhonnêtes que les précédents et m’ont condamné. Triste routine du citoyen français honnête…  Ils m’ont condamné pour… devinez quoi ? Pour « mauvaise foi » ! La fameuse excuse bidon qui évite d’avancer des textes de loi et me colle aux basques depuis la cour d’appel sociale « trotskiste » de Rennes en 1998, en passant par l’expulsion-éclair de mon domicile à Nantes. Maintenant, c’est à Poitiers ! L’internationale de la corruption ! Bien que je sois ruiné et bénéficie depuis 5 ans de l’aide juridictionnelle pour payer mes avocates, trois magistrats ont déclaré qu’en fait, j’étais riche ! Voilà le nom de ces « juges » : Madame Colette Martin-Pigalle (Président), Mme Catherine Kamianecki et M. André Chapelle. Mon « passif » est chiffré à 62 988 €. Toujours bon à savoir. Voilà où m’a mené la corruption des juges : à des condamnations qui m’ont ruiné tout en me créant un passif fictif de 63 000 € ! Pour me condamner, voilà quelle a été leur argumentation :

1) Mon invention, celle que j’essaie désespérément de commercialiser depuis 10 ans pendant que l’ensemble des administrations françaises – dont la justice – s’y oppose en me mettant les bâtons dans les roues, vaut de l’or ! Dieu les entende ! « M. de Lespinay ne donne aucune indication sur le contenu de [cette « invention informatique »] et sur les droits de propriété intellectuelle assurant sa protection (…) il explique n’avoir pas renoncé à une activité professionnelle (…). Il est pourtant évident que je ne suis pas tenu d’expliquer le contenu de mon invention à quelqu’un qui est incapable de la comprendre et dans le cadre d’une procédure de surendettement qui n’a rien à voir. D’ailleurs, en cinq ans de procédure, jamais la question n’a été soulevée ni par la commission de surendettement ni par un juge même pourri ! Quant aux « droits de propriété » sur un bien dont la valeur est nulle, je n’ai pas à en parler. Voilà vraiment une remarque absurde ! Devrais-je, pour satisfaire des juges du surendettement, devoir dresser la liste de tous les biens sans valeur que je suis susceptible de posséder ou de recevoir un jour ?

2)  « M. de Lespinay dispose de droits en nu-propriété provenant de la succession de son père, lesquels ont une valeur pécuniaire, et peuvent être mobilisés en vue du règlement des dettes« . Le culot ! La loi sur le surendettement a justement été conçue pour éviter la ruine totale des débiteurs et la perte de leurs biens ! « La loi du 23/01/1998 renforce la protection des personnes surendettées en cas de saisie et de vente aux enchères de leur logement principal ». Elle permet de monter un concordat permettant le remboursement progressif des créanciers en évitant justement la saisie des biens du débiteur. Mais cela, les trois juges de la cour d’appel de Poitiers spécialistes du surendettement feignent de l’ignorer !

3) « M. de Lespinay ne donne aucune indication sur l’étendue de cette succession et le montant des droits dans ladite succession« . En fait, ils ont en main une attestation du notaire qui certifie entre autres que je ne perçois aucun revenu de la succession de mon père, que mon patrimoine est en indivision et laissé en usufruit à ma mère bien vivante, donc a priori invendable. Ils ont donc déjà assez d’indications et l’assurance de ma bonne foi. Je ne peux rien vendre pour solder ma dette obtenue par corruption. Sinon, j’aurais proposé depuis longtemps un plan de remboursement de mes créanciers, ne serait-ce pour avoir la paix et pour pouvoir me consacrer à des opérations plus intelligentes ! Quant à la valeur de cette succession, qu’ils n’osent pas demander et remplacent par « étendue« , elle ne les regarde pas des juges du surendettement puisque le surendettement est justement fait pour éviter la perte de son patrimoine.

4) « Que la Cour ne peut que constater que Monsieur Jean-Philippe de Lespinay reste taisant sur ces éléments de propriété incorporelle constituant un élément de l’actif de son patrimoine et sur le montant des sommes qu’il est susceptible de percevoir à ce titre ». Là, les 3 juges viennent de produire un faux ! Le notaire leur atteste que je ne peux rien percevoir à ce titre ! Sauf à la mort de ma mère, qui n’est pas programmable même par les juges de la cour d’appel de Poitiers. Par ailleurs tout justiciable, même le plus génial et le plus expérimenté en droit, sera toujours taisant sur un point que les juges vont concocter spécialement à son intention…

5) « Considérant en troisième lieu et enfin, qu’âgé de 64 ans, Monsieur Jean-Philippe de Lespinay n’apporte pas de précision sur l’étendu de ses droits à la retraite et sur le montan t des sommes qu’il est susceptible de percevoir à ce titre« . Mais bon sang, mais c’est bien sûr ! Comment n’ai-je pas pensé mi-2010 à signaler ma retraite commençant un an plus tard, une retraite de Russie car j’habite en France, une retraite dont je ne peux connaître le montant total, une retraite qui n’est calculée qu’au dernier moment par les divers organismes ? Et, encore une fois, de quoi ces juges se mêlent-ils ? C’est le travail de la commission surendettement de la Banque de France de surveiller l’évolution de mes revenus pour adapter le plan, pas aux juges d’une cour d’appel !

« Qui veut noyer son chien l’accuse de la rage » (proverbe du XIIIème siècle)…

Puisque donc j’ai la rage, voilà le jugement :

« Considérant que faute pour Monsieur Jean-Philippe de Lespinay de déclarer l’intégralité des éléments actifs et passifs de son patrimoine, c’est à juste titre que le premier juge l’a débouté de sa demande aux fins de bénéficier d’une procédure de surendettement, la mauvaise foi de l’intéressé étant établie au sens de l’article L 330-1 du Code de la consommation« .

ALORS ? QUI EST DE MAUVAISE FOI ?

La suite au prochain numéro…

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2009 – Surendettement : en 2009, Chaigneau continue ses intrigues contre moi jusqu’en Vendée !

septembre 24, 2012 //
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Je rencontre Mme Chaigneau quatre fois …sans jamais la reconnaître

Je retrouve la véreuse avocate Mme Chaigneau en 2009 à la Roche-sur-Yon (Vendée), face au juge de surendettement. En effet, contraint et forcé, j’ai du accepter sa facture et la mettre dans le plan de surendettement. Elle s’est donné la peine de faire le trajet jusqu’à la Roche-sur-Yon pour distiller son poison dans l’oreille de la juge (car c’est une femme). Avant l’audience, pendant que je poireaute dans le hall à attendre mon avocate, Me Amélie Gizard, commise d’office par l’aide juridictionnelle, je vois une femme entrer dans le bureau de la juge et y rester au moins une demi-heure, jusqu’à ce que mon avocate arrive et que nous puissions entrer.Quand nous pénétrons dans le bureau de la juge, je découvre la femme penchée contre l’oreille de la juge en train de lui faire des confidences. À mon entrée, elle se tait immédiatement et se remet à sa place. Il n’y a pas de plus clair aveu… Je la regarde attentivement, cherchant à comprendre ce qu’elle fait là. C’est une petite vieille vêtue de sombre, au visage ingrat, crispée et grise, insignifiante. Quand je commence à exposer ma situation financière, elle me contredit brutalement, sans se présenter, avec mépris, invoquant des arguments sans preuve du genre « Tout le monde sait que M. de Lespinay dissimule de nombreux et importants revenus ». La juge me regarde avec hostilité et la laisse dire. Je me sens comme un violeur multirécidiviste… Mon avocate, elle, se tait… Je commence à nier, mais la juge me coupe à son tour la parole, m’affirmant que je gagne beaucoup plus d’argent que je veux bien l’avouer ! Je suis interloqué par ce parti-pris auquel je ne vois pas comment répondre. Comment démontrer rapidement que quelque chose n’existe pas ? Toute contente de son succès, la femme inconnue revient à la charge et sort, heureusement, une grosse accusation qui ne tient pas debout. Je démontre sans peine son « erreur ». Apparemment, je viens sans le savoir de produire l’argument-clé qui détruit tout ce qu’elle a distillé dans l’oreille du juge pendant mon absence. Pour la première fois, la juge me regarde, ébranlée, et semble disposée à m’écouter. Je démolis alors un à un les arguments à charge de l’inconnue, essayant d’avoir l’air le plus honnête possible pour ne pas la replonger dans le sentiment que je suis un escroc et que je cherche à l’embobiner… L’attitude du juge change, elle m’interroge maintenant sincèrement. C’est la première fois que je vois un juge désireux de faire la part du vrai et du faux ! Vous voyez, tout arrive à qui sait attendre !  Il est vrai que nous sommesen Vendéeet que le climat y est radicalement opposé à la corruption nantaise.

A la sortie du bureau du juge, je m’offusque auprès de mon avocate qu’une adversaire ait pu impunément chauffer à blanc le juge si longtemps hors de notre présence. Elle sourit mais ne répond pas… Je vais mettre plusieurs jours à déduire que cette femme inconnue, la « petite vieille au visage ingrat, crispée et grise, insignifiante », ne pouvait être que Mme Chaigneau… Mais j’en doute encore car je ne l’ai pas reconnue et j’ai pourtant travaillée avec elle il y a quatre ans. Je demande à mon avocate de me confirmer ce soupçon. Avec mauvaise grâce, elle finit par convenir que, oui, probablement, c’était elle. Je m’étonne de son manque d’esprit de collaboration mais, les avocats commis d’office au titre de l’aide juridictionnelle ne sont jamais des flèches alors je ne relève pas.

Lors du second rendez-vous avec le juge, je poireaute une demi-heure comme d’habitude devant son bureau, dans l’attente de l’arrivée de mon avocate systématiquement en retard. Cette fois-ci, me dis-je, si la femme inconnue se re-pointe, je vais bien la dévisager pour me la remettre en mémoire. Soudain, une vieille ressemblant à celle de la dernière fois passe devant moi et entre dans le bureau de la juge. Je ne l’ai toujours pas reconnue… Puis, après dix minutes, elle ressort et passe devant moi, le visage toujours fermé, sans me jeter un regard. Je ne la reconnais toujours pas ! Et pourtant, c’est elle assurément, les dossiers et la suite de mes mésaventures vont le confirmer.

Pourquoi tant insister sur cette drôle expérience ?  Parce qu’elle démontre que cette adversaire est insignifiante au point que son visage n’a pas imprimé ma mémoire. C’est la même expérience qu’avec Vercelletto, que je n’ai pas reconnu tellement ce petit personnage est insignifiant. Ce que je voudrais que vous reteniez pour la suite du livre, c’est que mes adversaires sont anormalement anonymes ou insignifiants. Dans un monde normal, ils seraient trop faibles pour pouvoir me faire du mal. Mais nous sommes en France, un monde très particulier où ils sont unis dans une même franc-maçonnerie qui détient le pouvoir de faire du mal aux individus isolés, donc sans défense, qui les dérangent par une supériorité évidente…La source du désir mimétique.

Déclaration anonyme de faux créanciers supplémentaires au Service Surendettement

Vous aurez remarqué l’attitude peu coopérative de ma propre avocate, Amélie Gizard. Je ne m’en offusque pas étant donné qu’elle ne traite que des dossiers financés par l’aide juridictionnelle. Cela suppose que, si elle ne coûte pas cher, par contre elle n’est pas une bonne avocate. Les bons refusent l’aide juridictionnelle, qui les paie mal et en retard. Pourtant elle m’agace par bien d’autres travers : elle ne répond pas au téléphone, ne rappelle jamais, égare les pièces que je lui transmet par fax, met plus d’un mois à me répondre et le fait de travers, ce qui m’oblige à lui réécrire en lui reposant les mêmes questions. A part ça, elle est gentille et souriante, les reproches timides que je lui fais glissent sur elle comme l’eau sur les plumes d’un canard et elle travaille malgré tout. Son manque de professionnalisme va cependant se révéler dans un épisode troublant : dans mon plan de surendettement, il y a les créanciers que j’ai déclarés. Or, soudain, apparaissent parmi eux de nouveaux créanciers sans qu’elle s’en aperçoive ! Et parmi eux deux de mes anciens avocats, Me Boreau et Me Maillard ! En même temps que ma personne, la cour d’appel convoque en recommandé tous mes créanciers pour décider du plan de remboursement. Me Boreau ne répond pas. La cour me demande donc de la convoquer à mon tour. C’est ainsi que je découvre qu’on m’a rajouté de faux créanciers. Je réponds dans un courrier que je n’en vois pas l’intérêt, cette personne n’étant pas créancière et ayant été ajoutée clandestinement par une personne mal intentionnée. J’ajoute que, si la cour d’appel n’a pas réussi à obtenir une réponse, ce n’est pas moi qui vais en recevoir une et que je ne souhaite pas avoir à payer un recommandé inutile étant déjà en surendettement. La cour ne répond pas… Mais en audience, elle me reproche de n’avoir pas convoqué Me Boreau et décide la suspension de mon surendettement !

Je reste persuadé que je dois l’ajout de ces créanciers à Mme Chaigneau mais je ne peux pas le prouver.

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2008 – L’Université en la personne de l’AFIA, attribue enfin une note à mes 20 années de recherches en IA : zéro pointé et refus absolu de publication !

septembre 24, 2012 //
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Le 29 juin 2008, en réponse à un appel à publications d’une revue française spécialisée en Intelligence Artificielle, je propose de rédiger un article sur la technologie que j’ai mise au point, la Maïeutique et sur son impact sur les usages d’Internet. Dans l’attente de la réponse, je découvre que cette revue dépend de l’Afia, la fameuse association contrôlée par les universitaires, celle qui m’a tant voulu de mal en 1991 à propos de mon article de Science et Vie, qui ne sait plus ce qu’est l’Intelligence Artificielle en 2005, qui me refuse toujours le statut de chercheur dans ce domaine.

Je téléphone à un de ses responsables, Laurent Vercouter, pour lui dire que j’hésite finalement à rédiger une proposition d’article pour une revue dépendant d’universitaires, qui jusqu’à présent m’ont toujours interdit de publication en tant que chercheur privé. Très aimablement, il m’assure que mon article sera étudié objectivement et que je ne dois pas me faire de souci. Je fais donc le pari qu’il y a peut-être quelque chose de changé dans le royaume de la science officielle, je ponds l’article et le lui transmets. Le 23 juillet 2008, voilà son avis par email :

Bonjour,

J’ai enfin pu trouvé le temps de lire votre article.
C’est un témoignage très intéressant d’une partie de votre parcours et de vos expériences.

Du point de vue scientifique, je partage votre point de vue sur l’importance du raisonnement automatique par déduction et des moteurs de chainage en ordre 0+. Même si ce terme n’est que peu utilisé actuellement, de très nombreux travaux de recherche, notamment en IA distribuée continue d’utiliser ce vieux mécanisme pour décider ou planifier.

Je suis moins convaincu par ce que vous dites sur l’extraction de règles. Je dois faire partie de ceux qui pensent que le recueil de règles auprès des experts est une tache très difficile et parfois même impossible. Mis à part quelques cas simples exceptionnels, les ambigüités et l’implicite sont omniprésents dans le fonctionnement d’un expert humain. C’est encore plus vrai si l’on considère des systèmes distribués et à large échelle (comme le web). D’importantes contraintes en terme d’hétérogénéité et d’interopérabilité se posent. Le coeur du problème est la sémantique attachée aux concepts manipulés d’où de nombreuses recherches actuelles sur ce qu’on appelle le Web Sémantique. Et pour le moment c’est un problème ouvert sans solution vraiment satisfaisante…

En ce qui concerne, votre soumission au numéro spécial de la revue d’IA, l’évaluation est en cours et les résultats devront être connus vers Septembre. Il est vrai que le style et la forme de votre article sont inhabituels pour cette revue mais ne vous inquiétez pas, c’est avant tout le contenu scientifique qui est jugé.

Cordialement,

Laurent Vercouter

J’ai cité intégralement l’email pour montrer que Vercouter, quoiqu’universitaire et co-responsable de la publication d’une revue dédiée à l’Intelligence Artificielle, me considère comme un scientifique et non comme un rigolo. Il respecte mon « point de vue » comme il dit (bien qu’il s’agisse en fait de mon expérience, laquelle ne peut se discuter). Il m’assure que « c’est avant tout le contenu scientifique qui est jugé ». J’attends donc le résultat des courses. Hélas, le 30 septembre, je reçois cet email d’un inconnu :

Bonjour,

Nous sommes au regret de vous annoncer un refus pour votre proposition de communication dans la Revue d’Intelligence Artificielle, pour son numero special Web Intelligence.

Vous trouverez ci-jointes les remarques emises sur la 1ere version de votre soumission. En esperant que ces remarques pourront vous etre d’utilite pour la suite de vos recherches,

Cordialement

Yves Demazeau (egalement pour Laurent Vercouter)

Vous noterez les fautes de ce Demazeau : le français d’un homme censé être issu des hautes sphères de l’Education Nationale et dirigeant une revue censée être d’importance nationale… Voilà donc le refus tant redouté. Il m’est adressé par cet inconnu « pour » Laurent Vercouter…  Très certainement, Vercouter n’a pas eu le courage d’endosser lui-même pareille décision. A partir de maintenant je ne pourrai d’ailleurs plus le joindre, il est aux abonnés absents. En pièce jointe de cet email de refus il y a les « notes » données par les examinateurs …pardon, par le jury de la revue. Comme ce jury est au nombre de deux (universitaires) il y a deux  appréciations, anonymes comme toujours chez les fonctionnaires. Et toutes deux sont négatives. La plus « franche » et la plus révélatrice de la jalousie universitaire, émane d’un dénommé Demazeau, totalement inconnu au bataillon de la recherche en Intelligence Artificielle qui a coché les cases suivantes :

« article définitivement peu utile, inacceptable, sans apport nouveau, insuffisant, à rejeter. »

Commentaire à rapprocher de celui du prix américain Awards Ai que j’ai reçu en 2017 : « Tree Logic presents a computer technology, “La Maieutique”, which will drive world data processing into a new aera : the aera of computer becoming “human”, communicative, intelligent and knowledge-hungry. Plus these key abilities we have been waiting from him since its inception : helpful, never forgetting a new knowledge, and user friendly. »

Évidemment, je prends très mal ce jugement brutal sur ma technologie, tout de même achetée par les plus grands groupes français et sans cesse perfectionnée depuis 20 ans. Mais je m’abstiens de réagir, la colère étant mauvaise conseillère. Le 16 octobre, après m’être calmé et avoir réfléchi, j’adresse un email à Vercouter et Demazeau pour leur proposer de publier malgré tout cet article, mais hors concours comme  Vercouter me l’a proposé il y a quelques temps. Voilà un extrait étonnant de la réponse de Demazeau (Vercouter ne répondant plus) :

« (…) Le reste de vos propos est déplacé par rapport à notre rôle d’éditeurs du numéro spécial. De chercheur à chercheur, et sans craindre un ennemi de plus, ils restent susceptibles pour moi de faire l’objet d’une discussion ou d’une correspondance privée si les sujets que vous évoquez l’étaient sans amertume ni aggressivité, et si je me sentais au niveau de pouvoir vous répondre de manière constructive pour faire avancer la recherche et la façon dont je l’exerce. Mais ce n’est pas le cas. »

Cette prose bourrée de fautes continue à dévoiler une inculture indigne d’un cadre supérieur de l’Éducation Nationale. Mais, à mieux l’analyser, elle montre aussi un respect surprenant envers moi : « De chercheur à chercheur », ce qu’un individu furieux se garderait bien d’exprimer. Qui va même jusqu’à l’admiration  : « …si je me sentais au niveau de pouvoir vous répondre de manière constructive pour faire avancer la recherche et la façon dont je l’exerce. Mais ce n’est pas le cas. » !

En 2010, il sera pourtant élu « fellow » du European Coordinating Committee for Artificial Intelligence ! Puis il sera élu président de l’AFIA. On se demande comment quelqu’un qui reconnaît ne pas être très fort en IA peut se faire élire ainsi dans les plus « hautes instances » de l’IA… Finalement, en dépit de ce qui nous oppose, il me parle sincèrement preuve d’un désir de rapprochement. Son refus de me publier ne repose visiblement pas sur l’inintérêt de mon article. La seule explication possible, c’est que je l’exaspère par ce que je représente pour lui : un mec du privé plus fort que lui, un ennemi de classe… Et l’on en revient au désir mimétique : admiration, jalousie et haine…

Vive la science « officielle » française, entre les mains de médiocres pétant de trouille devant la concurrence, mais toujours rassemblée en 2008 contre l’oppression de la recherche privée !

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2008 – Résumé des incroyables pistons dont a bénéficié Martins ! Quand le bâtiment va, tout va…

septembre 24, 2012 //
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C’est le moment de récapituler la corruption dont a bénéficié Martins, qui s’est fait beaucoup d’amis probablement grâce aux marchés truqués du bâtiment :

  1. Décision d’expulsion par le juge Pavageau
  2. Décision d’exécution accélérée par le juge Castagné
  3. Confirmation et aggravation de la décision d’expulsion par les juges d’appel Jean-Luc Moignard, Brigitte Vannier et Philippe Segard
  4. Soutien actif de l’ensemble des administrations nantaises pour réussir une expulsion en 8 jours
  5. Condamnation par le juge de proximité Sauvaget suite à ma plainte pour coups et blessures
  6. Relaxe au pénal en secret par le Procureur de la République de Nantes lors de mon recours en appel contre le jugement de Sauvaget, pour rendre impossible sa condamnation pénale
  7. Enterrement de 1ère classe par le Procureur de la République de Nantes de ma plainte en forfaiture contre le juge Castagné
  8. Condamnation aux dépends par le juge d’appel Beuzit quoiqu’il reconnaisse la validité de ma plainte et la nullité de celle de Martins
  9. Pourvoi non admis en cassation, sans explication, par le juge Peyrat…

A laquelle il faut ajouter la police qui, après moult coups de téléphone à la hiérarchie, met une demi-journée à accepter de m’ouvrir la porte de l’immeuble dont Martins a subrepticement changé la clé. Il faut ajouter aussi ses rapports écrits qui ne font pas état de la blessure que je leur ai montrée, qui enregistrent sans mot dire la plainte banale de Martins ne reposant sur aucune preuve d’agression, qui ne signalent pas les évidentes contradictions de sa plainte avec le « témoignage » de sa propre fille, laquelle dit « avoir tout vu »…

On comprendra mieux maintenant pourquoi le petit ami de sa fille me disait : « vous êtes complètement fou de vous en prendre à un homme pareil ! »

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2008 – 18ème condamnation, cette fois-ci en cassation, dernier recours contre mon expulsion : le juge Peyrat refuse purement et simplement de juger ! Une fois de plus, Martins gagne. Et la justice perd.

septembre 24, 2012 //
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La Cour d’appel de Rennes ayant confirmé et même aggravé la décision d’expulsion, j’ai décidé de me pourvoir en cassation. J’obtiens l’accord de la Macif, pourtant peu chaude pour aller si loin, pour financer une première étape : l’expertise d’un avocat de cassation sur les chances de succès d’une telle procédure. Je choisis Maître de Salve de Bruneton, qui jouera son rôle tout à fait correctement. Il nous rédige un rapport de 17 pages ! Pour conclure que le succès est aléatoire et, même, que : « le rejet du pourvoi vous expose à une condamnation à une amende civile ou à des dommages et intérêts pour un montant maximum de 3 000 € » ! Pas très encourageant ! Et pourtant, en dépit de son pessimisme, il n’a pas signalé une raison de ne pas aller en cassation : la prétendue loi autorisant la Cour de Cassation à débouter le plaignant sans jugement ! Par chance, peut-être après en avoir discuté avec mon avocat de Nantes et Me de Salve à Paris, la Macif accepte de financer le pourvoi. Là encore, cette compagnie d’assurances a bien joué son rôle car, au départ, elle se refusait absolument à envisager la cassation. Je l’en remercie infiniment.

Le 5 juin, Me de Salve m’adresse le « mémoire ampliatif » qu’il dépose « dans mon intérêt ». Il reproche à la Cour d’appel seulement trois choses : de m’avoir condamné à payer un mois de loyer de trop à Martins, d’avoir refusé d’accorder à mon fils et moi, colocataires, des dommages et intérêts pour les préjudices subis pendant notre séjour dans l’appartement et d’avoir refusé d’accorder des dommages et intérêts en réparation de ses agressions répétées, dont celle au tournevis. Pour moi, c’est très peu mais, si je gagne, Martins sera condamné à payer 10 000 € à mon fils et moi, ce qui serait une douce jouissance… Le 8 janvier, mon avocat de Nantes m’adresse copie de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation, avec ce commentaire :

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Et en effet, lisez un peu l’arrêt de la Cour :

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La corruption est donc bien présente jusqu’au sommet de la justice ! Oh… bien entendu, certains me diront, comme Me de Salve mon avocat, que la nouvelle législation donne le droit à la Cour d’agir ainsi, pour éviter sa saturation devant les « petits » cas… Mais mon cas ne peut pas être considéré comme petit, du moins comparé aux précédents que la Cour avait accepté de juger ! Le montant des dommages et intérêts demandés : 10 000 € et leur justification réelle : préjudices subis attestés par 4 expertises, témoignage écrit du locataire précédent, plainte pour coups et blessures validée par la cour d’appel de Rennes, tout ça représente un moyen sérieux de cassation. Ma condamnation à payer un mois de loyer en trop est vraiment une erreur à rectifier (que j’arriverai d’ailleurs ensuite à faire réparer en allant une nouvelle foi en justice auprès de la cour d’appel de Rennes !). La sanction incroyable que j’ai subie : l’expulsion, mérite bien que la justice s’attache un peu à mon cas. Ma plainte pour forfaiture contre le juge de l’exécution qui avait fabriqué 4 faux pour me faire expulser fissa, plainte extrêmement grave s’inscrivant dans cette affaire et que les juges de cassation ne peuvent ignorer, montre bien que M. de Lespinay a simplement besoin de justice. Or, on vient, une fois de plus, de la lui refuser… Une fois de plus, Martins a échappé à une sanction pécuniaire méritée. ça ne peut plus être du hasard…

Bilan : j’ai payé 1 554.80 € à l’avocat de cassation …pour un refus de jugement non motivé. Et je suis condamné aux dépends. C’est ça la France !

Je téléphone à Me de Salve pour voir avec lui quel recours il me reste. J’ai une longue conversation amicale avec lui. Il ne voit rien, même pas la Cour de Justice européenne. Selon lui, elle n’acceptera jamais de s’occuper d’une aussi petite affaire. Il m’explique qu’il y a deux cours une de justice, l’autre des droits de l’homme. Celle des Droits de l’Homme, qui concerne mon cas, est constituée de quelques chambres dans lesquelles il y a quelques juges. Pour juger toutes les iniquités commises par les États européens, c’est définitivement peu ! Surtout, il m’apprend quelque chose qui me scie : cette Cour a déjà énormément de travail à juger les graves manquements du droit …en Turquie ! Il paraît que là-bas des villages entiers sont la proie des forces de police. Pourtant, à ma connaissance, la Turquie ne fait pas partie de l’Europe, les Français ont voté contre ! Comment se fait-il qu’elle s’y trouve quand même dans le cadre de la justice ?! Et dans quoi d’autre est-elle encore ? Apparemment, les fonctionnaires de la Commission Européenne sont passés outre aux suffrages universels des citoyens européens… Du coup, les justiciables peuvent aller se faire voir ! Le mépris des fonctionnaires français envers la loi et les citoyens a déteint sur les fonctionnaires de la Commission !

Extrait d’une page du site web europeplusnet.com :

« Si les deux Cours européennes diffèrent en de nombreux points, leur organisation est à peu près similaire. Toutes les deux ont le même nombre de juges que d’Etats membres : 25 pour la CEJ (depuis l’élargissement du 1er mai 2004), 44 pour la CEDH (45 pays signataires de la Convention européenne des Droits de l’Homme, allant de l’Islande à la Turquie, du Portugal à la Russie). Ces juges sont nommés pour 6 ans, après quoi ce collège, dans l’une et l’autre juridiction, élit en son sein un Président tous les 3 ans. »

Bien entendu, cet élargissement à d’autres pays peut être considéré comme généreux et civilisateur SI l’Europe s’en donne les moyens. Or, ce n’est pas le cas !

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2007 – Mon casier judiciaire officieux : inconnu de moi, long comme le bras, réservé aux avocats et aux juges mais lu publiquement en audience !

septembre 24, 2012 //
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Furieux de ce casier judiciaire dont je n’ai jamais eu copie, j’en demande explication à Me Maillard. Il m’explique que c’est tout naturel : c’est le « bulletin n° 1 »,  une version de mon casier interdite à l’intéressé, que seuls les avocats et les magistrats peuvent en avoir connaissance. Oui, sauf qu’il est lu en public par le juge devant le plaignant ! Tout le monde découvre alors en même temps ce qui est censé être tenu secret. Mais qu’est-ce que c’est que cette justice de merde qui cache aux citoyens ce que des fonctionnaires et des avocats ont droit de lire sur eux ! Je croyais qu’il y avait une loi Informatique et Liberté défendue par la CNIL, censée justement empêcher l’existence de tels fichiers parallèles ! J’obtiens de Me Maillard qu’il me communique le contenu de ce bulletin n° 1, que je sois enfin au courant. Le voilà ci-dessous. Puisqu’il est devenu public grâce au juge Beuzit, vous avez le droit de savoir…

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En somme, on retrouve dans ce casier judiciaire secret toutes les condamnations pénales frauduleuses qui m’ont frappé… Elles servent aux juges corrompus à me présenter au public dans la salle sous un angle peu flatteur, pour pouvoir mieux ensuite me condamner en « toute bonne foi » (Sauvaget, Beuzit). Il y a même la condamnation du « gentil » juge Petit, avec sursis et réputée non avenue, c’est-à-dire devenue inexistante, toujours consignée là pour l’éternité et l’édification des foules ! E-cœu-rant !

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2007 – Maître Bertrand Maillard, mon avocat : totalement « aveugle » à la corruption de mes juges

septembre 24, 2012 //
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Me Maillard satisfait bien que mon adversaire ait gagné !

Voilà comment Me Maillard me présente mon jugement en appel suite à ma condamnation en 1ère instance pour avoir porté plainte contre Martins pour agression à coups de tournevis :

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Il trouve donc « très positif » que :

1) la justice ait reconnu l’évidence, à savoir qu’elle ne me condamne plus pour avoir porté plainte à raison contre un agresseur

2) que l’agresseur ne soit pas condamné pour son agression désormais reconnue !

3) que, l’agression contre moi étant reconnue, je n’obtienne aucun dommages et intérêts (ce qu’il appelle pudiquement « constitution de partie civile »)

4) que, pire encore, je sois condamné aux dépends, c’est à dire que, bien que la culpabilité de l’agresseur soit reconnue, il ne soit pas condamné comme c’est l’usage à supporter les charges que j’ai engagées pour ce procès à Rennes alors que j’habite en Vendée !

Furieux de n’avoir pas obtenu de dommages et intérêts de Martins, d’être condamné aux dépends et de voir Maillard si content de ce résultat nul, je l’appelle au téléphone. Il ne comprend pas ma déception ! Il me faut argumenter longuement avec lui, à la limite de l’impolitesse car il n’a pas envie de prolonger l’entretien. Enfin, il finit par reconnaître, à contrecœur, que ma position consistant à dire que c’est Martins qui a finalement gagné peut se comprendre. Cet aveuglement de la part d’un homme intelligent m’étonne vraiment. Peut-on être aveugle à ce point-là ? Ou se fiche-t-il carrément de ma gueule ? Avec le recul, je serai  persuadé en 2009 d’avoir eu affaire à un ripou de plus…

Me Maillard prétend ne détecter aucune corruption chez mes juges depuis 8 ans !

Quoique déçu de la cécité de Maillard, je reste convaincu qu’il est intelligent, compétent et qu’il a le bras long. Je lui demande s’il accepte de tenter de démontrer que mon interdiction de gérer a été obtenue par la fraude d’un ennemi personnel, le juge Vercelletto, qui aurait du se désister. Il ne dit pas non et me réclame le dossier pour se faire une idée. Fin janvier 2008, je lui adresse toutes les pièces de la procédure sur mon interdiction de gérer. Je lui ai tellement parlé de cette histoire que je m’attends à ce qu’il retrouve sans difficulté dans ces pièces la preuve des magouilles dont j’ai été l’objet et qu’il abonde dans mon sens. Voilà sa réponse (7 février) après lecture de ce gros dossier : « le simple fait d’évoquer un manquement au principe du contradictoire au motif que le juge commissaire n’avait pas communiqué son rapport écrit aux parties, alors que la législation prévoit qu’il n’y était pas tenu, n’est pas, à mon sens, suffisant pour engager un recours devant la Cour de Justice Européenne. » Il en conclut qu’il ne voit pas d’autre possibilité que de faire une demande de relèvement de l’interdiction d’exercer en démontrant ma capacité à exercer et une « contribution suffisante au comblement du passif ». C’est là toute sa réaction aux innombrables exemples de magouilles qu’il a sous les yeux ! Il se fiche de moi ou quoi ? Je lui parle de corruption, il se garde d’y faire référence et il répond à côté. Très déçu, je lui téléphone pour obtenir des explications. Il me dit alors qu’il n’a rien trouvé dans mon dossier qui puisse laisser deviner la présence de corruption ! Abasourdi, je lui répète une fois de plus tout ce qu’il aurait du lire dans les pièces que je lui ai fournies. Encore une fois, il ne comprend pas ! Pour lui, il n’y a nulle part une manœuvre quelconque… Très troublé par cette position apparemment sincère, je réfléchis pour savoir s’il n’est pas en train de me mentir effrontément. Un argument va dans ce sens : il ne tente pas de me convaincre ! Il ne développe aucune argumentation. C’est ce qui est frustrant. Lassé de sa résistance passive, je lui demande de ré aborder le dossier, cette fois sous l’angle de la corruption des juges. Voilà ce qu’il m’écrit :

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Je commence à me dire que l’on peut difficilement garder et payer un avocat qui ne se révèle pas de son côté. Finalement, lorsqu’il m’écrit que mes procès ont été « équitables », je pète un plomb et lui rédige un courrier de mise au point définitive, dans lequel je lui reproche de me prendre pour un imbécile et de se comporter en allié objectif de mes adversaires. Il n’est pas question de continuer à le payer s’il persiste à ne reconnaître aucune corruption chez mes juges. Je conclus ainsi (5 avril) : « Si vous êtes quelqu’un de bien, prouvez-le ou désistez-vous ». Le 8 avril, il prend « l’initiative » de se désister ! Il n’est donc pas quelqu’un de bien…

A l’époque, j’ai pris cet aveuglement permanent de Maillard pour de la cécité mentale tellement j’étais convaincu de son honnêteté. Aujourd’hui, après relecture de nos échanges et analyse critique, je dois convenir qu’il est bien trop intelligent pour ne pas avoir vu les mêmes choses que moi. Le fait qu’il se soit il s’est constamment refusé à en parler, à avouer que j’avais peut-être été un peu maltraité ou même que je n’avais pas eu de chance ! Il n’a pas émis un avis sur ma plainte en forfaiture contre Castagné, ne serait-ce que pour le défendre… Sans oublier qu’il avait trouvé « très positif » le jugement de la cour d’appel de Rennes qui m’avait en fait condamné pour des « errements de conduite » inventés ! Il n’y a qu’une seule conclusion possible, à laquelle j’arrive à contrecœur : Me Maillard est exactement aussi corrompu que les juges à qui il accorde si facilement l’absolution. Mais il m’a inspiré confiance car il n’a apparemment pas conscience de la gravité de son état. Il est de fait de l’autre côté de la barrière : du côté des fonctionnaires du système judiciaire. Il n’y a plus rien d’une profession libérale privée chez lui.

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2007 – 17ème condamnation : M. Beuzit, juge corrompu, fait un petit effort pour faire plaisir à mon avocat Maillard et un autre pour faire plaisir à mon adversaire Martins. Et moi ? Rien, comme dab…

septembre 24, 2012 //
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1. L’audience

En 2007, il est devenu évident que je ne peux gagner dans un tribunal nantais ou rennais. L’intérêt d’y aller quand même, en payant un avocat, c’est de voir comment les magistrats vont truander pour me condamner… (rires !) Je deviens un esthète ! Quand j’arrive au tribunal, Martins est là. Pour une fois, il est très sage, plutôt mal à l’aise. C’est que sa mafia à lui, elle est à Nantes…

Quand je suis cité à la barre, le juge commence par me lire les infractions et délits contenus dans mon casier judiciaire « vierge », comme Sauvaget à Nantes ! Toutes mes condamnations obtenues frauduleusement par les juges ripoux qui l’ont précédé. Je suis furieux de ce nouveau coup de Jarnac car nous sommes en public  et me retourne brusquement vers mon avocat pour solliciter sa réaction. Mais il ne me regarde même pas. Il reste très calme… Alors, je ne réagis pas. Après Martins, c’est à moi de présenter ma version des faits. Puis c’est Me Maillard, qui insiste « habilement » sur le fait que le juge devant lui a été privé de son droit de juger l’agression de Martins sous l’angle pénal, puisque le procureur de Nantes l’a déjà relaxé. Quand nous sortons du prétoire, Me Maillard me dit très souriant que ça s’est très bien passé, que le juge Beuzit est un bon juge et que j’ai toutes les chances de gagner.

2. Un jugement qui condamne l’agressé !

martins appel rennes

Le juge Beuzit reconnaît que Martins est un menteur en affirmant que je l’ai agressé car il n’a pu obtenir d’ITT de son médecin, alors que la blessure qu’il m’a infligée est bien réelle. Mais, comme Sauvaget, il ne le condamne pas. Comme Sauvaget, c’est moi qu’il condamne ! Non seulement je n’ai pas droit aux dommages et intérêts pour ce que j’ai subi mais c’est moi qui doit payer les frais de justice de Martins ! Sous le prétexte fallacieux que je serais allé « affronter une personne avec qui j’étais gravement en litige » et que je dois « supporter mes propres errements de conduite » ! Tout cela n’étant déjà pas relevé en première instance (voir le témoignage de la fille de Martins qui ne dit pas que j’ai agressé ou tapé son père, ni qu’il s’en est plaint auprès d’elle, ni qu’il l’a prévenue que je voulais la violer !).

Par contre, petit cadeau à Maillard, le jugement de Sauvaget est infirmé en ce qui concerne ma condamnation à verser 350 €. Donc, selon mon avocat, j’ai gagné. Sa position incongrue qu’il maintient fermement m’écœure. Comment un homme intelligent comme lui peut-il ne pas avoir remarqué que j’ai perdu puisque je suis condamné et que la corruption de Beuzit est facile à détecter :

1) cette question n’a jamais été débattue en audience

2) Martins lui-même n’a jamais avancé que j’aurais été l’affronter

3) ma version des faits a été acceptée, qui disait que j’avais été voir Martins pour lui demander les clés de l’immeuble puisqu’il avait changé la serrure et qu’il m’avait fallu appeler la police pour entrer chez moi

4) Martins acceptait bien de m’affronter, lui, en se présentant en plein jour à la porte de mon logement avec toutes les chances de m’y rencontrer puisque ma fille et moi représentions le tiers des occupants de son immeuble (une maison de 2 étages où ne résidaient que 3 locataires : sa fille au rez-de-chaussée, ma fille et moi au 1er et un nouveau locataire inconnu au 2ème)

5) Le juge Beuzit va même jusqu’à m’insulter : il conclut en disant que je n’ai qu’à supporter « mes propres errements de conduite » ! Tout au long de mes divers procès contre Martins JAMAIS les juges n’ont ne serait-ce qu’une fois évoqué ses errements de conduite ! Si ce n’est pas de la collusion…

On ne peut qu’en conclure que Beuzit a voulu être agréable à la fois à Me Maillard et à Martins, et que les deux le savaient. D’où la tranquillité affichée de Me Maillard sur le futur jugement comme la réserve inhabituelle de Martins pendant l’audience alors qu’il a toujours interrompu les juges pour faire valoir son point de vue tellement il se sait protégé. Le ripou Beuzit a ménagé la chèvre et le chou : il a fait gagner Maillard et pas perdre Martins ! Le but ultime étant que je ne gagne surtout pas.

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